Conseil municipal : 25 mars

Conseil municipal : 25 mars

25 Mars 2019

Le Conseil Municipal se réunit lundi 25 mars à 18h30, en salle Jean IV, à l'Hôtel de Ville. L'accès se fera par l'arrière de la mairie (rue du Guesny).

Ordre du jour :

  1.  Révision du Règlement Local de Publicité - Débat sur les orientations générales
  2. Détermination du nombre d’adjoints
  3.   Budget Principal 2018 – Présentation du Compte de gestion 2018
  4. Budget Principal 2018 – Approbation du Compte Administratif 2018
  5. Budget Principal 2018 – Affectation du résultat 2018
  6. Budget Principal 2019 – Budget Supplémentaire 201
  7. Budget Annexe Pompes Funèbres 2018 – Présentation du Compte de gestion 2018
  8. Budget Annexe Pompes Funèbres 2018 – Approbation du Compte Administratif 2018
  9. Budget Annexe Pompes Funèbres 2018 – Affectation du résultat 2018
  10. Budget Annexe des Pompes Funèbres 2019 – Budget Supplémentaire 2019
  11. Tarifs 2019 – Fête Médiévale
  12. Subventions de fonctionnement 2019
  13. Garantie d’emprunts Caisse des Dépôts et Consignation à La Nantaise d’Habitation (LNH) – Opération Le Clos Saint Antoine
  14. Concours restreint de maîtrise d’œuvre – Construction de l’école de la Maison Neuve – Attribution du Marché de Maîtrise d’œuvre
  15. Convention de groupement de commandes permanent entre la Ville, le C.C.A.S. de Guérande et le S.I.V.O.M. de La Madeleine
  16. Contrat d’affermage pour l’exploitation du marché public d’approvisionnement -  Avenant n°2
  17. Avis du Conseil municipal sur la demande d’adhésion de la commune de Férel au Syndicat de la fourrière pour animaux de la presqu’île guérandaise
  18. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique
  19. Convention avec Cap Atlantique pour la maintenance du parc d’activités de Villejames
  20. Convention avec Cap Atlantique pour la maintenance du parc d’activités de Bréhadour
  21. Programme d’actions et de mise en œuvre du PEAN littoral de la presqu’île guérandaise - Demande de participation financière
  22. Affaires foncières - Immeuble communal - 3 impasse Anne de Bretagne - Vente des lots 5-10-15 et 16
  23. Incorporation de parcelles communales privées ouvertes à la circulation publique dans le domaine public de la Commune
  24. Prorogation du portage foncier avec l’AFLA pour l’écoquartier de la Maison Neuve
  25. Convention pour la collecte des déchets par Points d’Apport Volontaire dans l’écoquartier de la Maison Neuve
  26. Lancement de la procédure de modification n°1 du plan local d’urbanisme
  27. Convention de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves pour la natation scolaire
  28. Convention avec le C.A.T.T.P. La Touline sur les modalités d’accès au service du Cybercentre
  29. Acquisitions pour le Musée de Guérande
  30. Convention de partenariat avec la société TERRE DE SEL pour la Fête médiévale 2019
  31. Convention d’objectifs entre la Ville de Guérande et l’association sportive Saint-Aubin